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Marques déposées par monsieur PASCUAL FERNANDEZ
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. PASCUAL FERNANDEZ

Numéro de dépôt :
4205916
Date de dépôt :
28/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2025
Marque en couleurs, figurative de PASCUAL FERNANDEZ

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 28 août 2015 par monsieur PASCUAL FERNANDEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est monsieur PASCUAL FERNANDEZ domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DU VAL DE LOIRE, 8 RUE DES MINOTIERS - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCUAL FERNANDEZ domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DU VAL DE LOIRE, 8 RUE DES MINOTIERS - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205916.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 12 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 28 août 2025.

PASCUAL FERNANDEZ a également déposé les autres marques suivantes : ECOSYSTEME


M. PASCUAL FERNANDEZ - PARC D'ACTIVITES DU VAL DE LOIRE, 8 RUE DES MINOTIERS - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France


M. PASCUAL FERNANDEZ - PARC D'ACTIVITES DU VAL DE LOIRE, 8 RUE DES MINOTIERS - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; bouldozeurs ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; tracteurs ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ;

Purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle technique de véhicules automobiles.